Cadre réglementaire

À propos

Le cadre réglementaire de la recherche de notre établissement est constitué de règlements, de politiques, de modes opératoires normalisés, de lignes directrices et de procédures visant à établir des standards qui contribuent à l'excellence de la recherche. 

Toute personne menant des activités de recherche au sein de l'Établissement doit se conformer à l’ensemble du cadre réglementaire de l’Établissement. Le chercheur principal d’un projet de recherche a également la responsabilité de le faire respecter auprès de son personnel et de ses étudiants. 

Il est de la responsabilité de toute personne (c.-à-d. chercheur, personnel de recherche, étudiant) menant des activités de recherche au sein de l’Établissement de prendre compte du cadre réglementaire. 

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Documentation

Général

  • Le cadre réglementaire
  • Schéma explicatif du cadre réglementaire de la recherche du CIUSSS ODIM - À venir
  • La réglementation entourant la gestion des données de recherche - À venir d’ici la fin 2023

La réglementation entourant les chercheurs

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