Agrément



Qu’est-ce que l’Agrément?

L’Agrément est un gage de la qualité de nos services. Il permet d’attester que les soins et services offerts par le CIUSSS répondent à des normes d’excellence. Ces normes permettent d’identifier ce que nous faisons bien et ce qui nous reste à améliorer.

Qu’est-ce qu’Agrément Canada?

Agrément Canada est un organisme canadien indépendant et à but non lucratif engagé à travailler de concert avec les établissements de santé et les usagers pour évaluer la conformité de nos soins et services.

Qu’est-ce que Qmentum Québec?

Le programme d'agrément Qmentum offert aux établissements publics de la santé et des services sociaux du Québec s'appuie sur des normes élaborées par l’Organisation de normes en santé (HSO) approuvées par le Conseil canadien des normes (CCN) à titre de Normes nationales du Canada.

Que sont les normes et POR d’Agrément?

Pour chaque programme/service ou type de population desservie par le CIUSSS, il existe des normes spécifiques à suivre pour assurer la qualité et la sécurité de nos soins et services. D’autres normes dites transversales visent le même objectif et concernent l’ensemble des services comme celles de prévention et contrôle des infections, la gestion des médi­caments ou encore la télésanté.

Les normes sont divisées en critères à priorités normales, élevées et en pratiques organisationnelles requises (POR). Les POR doivent obligatoirement être en place puisqu’elles concernent directement la sécurité des usagers.

Elles sont classées selon 6 catégories :

  • culture de sécurité
  • milieu de travail
  • utilisation des médicaments
  • prévention et contrôle des infections
  • communication
  • évaluation des risques

Qui est concerné?

La démarche d’agrément concerne tous les membres de l’établissement, qu’il s’agisse du conseil d’administration, du personnel soignant ou administratif, des médecins, des professionnels, des stagiaires, des bénévoles, des personnes liées par contrat, des usagers et leurs familles ou encore des partenaires communautaires.

Comment se déroulent les visites?

Pour évaluer la conformité, les visiteurs utilisent la méthode par traceur. Le traceur est défini comme un moyen de suivre le cheminement d’un usager ou d’un processus administratif tout au long du continuum de soins. Pendant la visite, il est possible que les visiteurs viennent discuter avec vos collègues ou vous-même, ou échangent avec des usagers et leurs familles afin de déterminer comment les choses se déroulent au quotidien dans votre service. Ils consultent certains dossiers cliniques et documents administratifs et observent directement le travail au sein de votre service. Les visiteurs consignent les résultats de leurs évaluations en fonction de ce qu'ils ont observé, lu et entendu au cours de la visite.

Après la visite?

À la suite de la visite d’Agrément Canada, un rapport sera remis au CIUSSS. Ce rapport indiquera de façon détaillée les conformités et non-conformités ainsi que des suggestions et pistes d’amélioration. Aussi, Agrément Canada envoie une lettre avec la mention des non-conformités pour lesquelles les services concernés doivent mettre en place des plans d’action. L’équipe visée aura alors une durée déterminée pour effectuer un suivi des recommandations et présenter des preuves des progrès.

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